convention cidre indemnisation

CRC/C/FRA/4
EN APPLICATION DE L?ARTICLE 44 DE LA CONVENTION. Troisième et quatrième rapports ... le projet de décret relatif aux modalités de désignation et d?indemnisation des ...
http://www2.ohchr.org/english/bodies/crc/docs/AdvanceVersions/CRC.C.FRA.4_fr.doc

Stade de la Praille : Actualités !
... de location (généralement 36'000 francs) et une indemnisation ... satisfaisaient pas aux exigences posées par la Convention ... ont le droit de boire de la bière, du vin ou du cidre ...
http://www.perso.ch/troubles/actus.htm

Constitution 1874, Suisse, MJP, université de Perpignan
... cantons ont le droit de conclure entre eux des conventions ... 6 L'indemnisation, l'assurance et les allocations pour perte de ... eaux-de-vie de fruits et déchets de fruits, de cidre ...
http://mjp.univ-perp.fr/constit/ch1874.htm

N°1805. - PROJET DE LOI de finances pour 2000.- Etats législatifs ...
Autres conventions et actes civils. 1.950.000. 0032. Actes judiciaires et extrajudiciaires ... de la taxe spéciale sur les débits de boissons et sur les dépenses d'indemnisation
http://www.assemblee-nationale.fr/11/projets/pl1805-2.asp

Testez vos connaissances, idées reçues : - Juritravail
Toutefois, la convention collective peut prévoir des règles en matière de congés plus ... En revanche, vous n'êtes pas tenu de lui verser une indemnisation maladie complémentaire.
http://www.juritravail.com/archives-idee-recu/.html

Magazine de l'observatoire des métiers de montagne
... depuis sa création en 1994) dans l'esprit de la Convention ... Ma grand-mère produisait artisanalement du cidre dans ... Mais la question de l?indemnisation des ...
http://www.metiersmontagne.org/magazine/index5.html