contrat location gerance

www.bj.refer.org
... Cimentier d?Onigbolo et du Complexe Sucrier de Savè en application du point 8 du Communiqué Conjoint du 15 novembre 1998, du paragraphe 51 du Contrat de location-gérance du ...
http://www.bj.refer.org/benin_ct/med/jo/jo17/mipme2.htm

e-gerance.net
Modification du partimoine : e-gerance édite une annonce de recherche de locataire que vous pouvez diffuser sur internet puis édite le contrat de location.
http://www.e-gerance.net/Fonctionnalites.asp

Téléchargement modeles de lettres, contrat, statuts, bulletins ...
Clause de promesse de vente à inclure dans un contrat de location-gérance [ Télécharger] loc: fr_FR Description: Clause de promesse de vente à inclure dans un contrat de ...
http://www.deficreation.com/creation_reprise_entreprise_downloads_cat_54.html

Insee - Définitions et méthodes - Points de vente sous simple ...
Définition. Ce sont tous les points de vente d' entreprises juridiquement indépendantes liées à une tête de réseau par un contrat de location-gérance exclusivement.
http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/magasin-contrat-location.htm